susvisé, ée [ sysvize ] adj.
● susvisé, susvisée adjectif Qui est indiqué ci-dessus. (Dans un acte juridique ou judiciaire.)
Encyclopédie Universelle. 2012.
svisé — susvisé … Dictionnaire des rimes
susvisée — ● susvisé, susvisée adjectif Qui est indiqué ci dessus. (Dans un acte juridique ou judiciaire.) … Encyclopédie Universelle
JEX — Juge de l exécution Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution… … Wikipédia en Français
Jex — Juge de l exécution Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution… … Wikipédia en Français
Juge De L'exécution — Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution forcée d une décision… … Wikipédia en Français
Juge de l'execution — Juge de l exécution Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution… … Wikipédia en Français
Juge de l'exécution — Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution forcée d une décision… … Wikipédia en Français
Bois (Matériau De Construction) — Pour les articles homonymes, voir Bois (homonymie). Le bois est un des plus anciens matériaux de construction … Wikipédia en Français
Bois (materiau de construction) — Bois (matériau de construction) Pour les articles homonymes, voir Bois (homonymie). Le bois est un des plus anciens matériaux de construction … Wikipédia en Français
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